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Achat (occasion) hors U.E. : 19,6% à la douane ?

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  • Achat (occasion) hors U.E. : 19,6% à la douane ?

    Bonjour,

    J'envisage l'achat d'un synthétiseur d'occasion. Le vendeur se trouve à l'étranger, hors Union Européenne.
    Si j'achète ce synthé, au passage de la douane, serai-je taxé des 19,6%, sachant qu'il s'agit d'une occasion ?


  • #2
    Bonne question. Je dirai que non si c'est une vente entre particuliers. A confirmer ...

    Kawai MP10
    Akai Advance 61 - Roland A800-Pro - Novation 25SL MkII - Behringer FCB-1010 - M-Audio Uno
    guitare WSL White beauty
    Hohner Melodica Fire
    Adam A5 - AKG K-702 - RME Fireface UCX - RØDE NT1-A
    Sonar Platinum
    Komplete 9, Scarbee Pre-Bass, Soundiron Emotional Piano, Overloud TH2, Overloud Mark Studio 1, AAS Ultra Analog VA-2, Sample Tank 2.5 L, Sonik Synth 2, Jamstix 3 Studio, Sonic Reality Drum Masters, Nomad Factory Integral Studio Pack III ...

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    • #3
      Occasion ou pas, tout import = frais de douanes (sauf objets de petite valeur). En général, la taxe du pays (17.5 en GB, 19.6 en France...) qui s'applique sur la valeur de l'objet importé + le port. Et tu paies en plus les frais de traitement de la poste.

      Donc pour un achat de $100 avec un port de $20, tu vas payer 19.6 % sur la conversion en euros, et je ne sais pas combien à la poste (en GB, de 12 à 15 euros).
      Kronoscopie, tout sur le Kronos

      http://www.kronoscopie.fr

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      • #4
        Envoyé par Francois Voir le message
        Occasion ou pas, tout import = frais de douanes (sauf objets de petite valeur). En général, la taxe du pays (17.5 en GB, 19.6 en France...) qui s'applique sur la valeur de l'objet importé + le port. Et tu paies en plus les frais de traitement de la poste.

        Donc pour un achat de $100 avec un port de $20, tu vas payer 19.6 % sur la conversion en euros, et je ne sais pas combien à la poste (en GB, de 12 à 15 euros).
        Exact, je m'étais déjà renseigné auprès de la direction générale des douanes, que ça soit du neuf ou de l'occasion il y aura des taxes à payer avec comme d'habitudes certaines conditions d'application (se renseigner le cas échéant auprès des douanes), après il y a peut-être moyen d'atténuer la note suivant le type de déclaration mais au risques et périls du déclarant en cas de contrôle

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        • #5
          Au temps pour moi. Je ne pensais pas que ce genre de transaction était régi par une TVA puisque si tu fais une transaction entre deux particuliers dans le même pays, tu n'es pas soumis à la TVA.

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          • #6
            La seule façon de mitiger les frais c'est que le vendeur soit d'accord pour réduire le prix de l'objet sur le formulaire de déclaration vert collé sur le paquet. Le problème c'est que tu ne peux pas couvrir les frais d'assurance. Si ton objet vaut $200 et que le vendeur inscrive $100 sur l'étiquette verte, il ne pourra pas assurer le paquet pour $200 puisque le transporteur se réfère à la valeur déclarée.
            Kronoscopie, tout sur le Kronos

            http://www.kronoscopie.fr

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            • #7
              Envoyé par Francois Voir le message
              La seule façon de mitiger les frais c'est que le vendeur soit d'accord pour réduire le prix de l'objet sur le formulaire de déclaration vert collé sur le paquet. Le problème c'est que tu ne peux pas couvrir les frais d'assurance. Si ton objet vaut $200 et que le vendeur inscrive $100 sur l'étiquette verte, il ne pourra pas assurer le paquet pour $200 puisque le transporteur se réfère à la valeur déclarée.
              Et c'est limite frauduleux, en plus. Non ?

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              • #8
                Quand il s'agit d'envois entre particuliers, les douanes, c'est un peu la loterie... j'ai acheté 2 fois du matos d'occas aux States via Ebay (JD-990 et 01R/W) pour a peu prêt la même somme déclarée, l'un a été taxé à la douane, l'autre pas.
                Pour le premier envois, j'avais posé la question à un gars des douanes qui m'avait dit avec honnêteté que cela dépendait de plusieurs paramètres, le principal étant l'endroit où le colis arrive sur le sol français... en général, c'est dans un aéroport parisien, mais pas toujours, et suivant les effectifs disponibles et les volumes à traiter, ils laissent filer plus ou moins facilement les colis en dessous d'un certain montant.

                Bref, le plus simple quand tu fais un achat, c'est de te dire que tu devras payer la TVA en plus (+ quelques frais de traitement...), après il peut y avoir une bonne surprise parfois.

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                • #9
                  Je suis sur toulouse, et jusque là si la valeur déclarée était en dessous des 100 $, ça passait. J'ai eu recemment une taxe à payer sur un abjet acheté 140$ ... et déclaré 140$ ;-) alors que 15 jour plus tôt un objet acheté 600$ et déclaré 60$ par le vendeur (sans que je lui demande rien) est passé tout seul ...
                  INSTRU: Roland FG7/ARX1&2-JU2 Korg PA800E-SV1-Kaosillator Ketron SD2 hammond sk1
                  STUDIO: Samson Rubicon 6 + Prodipe10 Edirol M10DX-FA101 SE X1/X1R, Lexicon MX200 Behr BCR2000
                  SONO: Presonus SL16.4.2, A&H ZED 12FX, DBX DriveRack, Montarbo MT180A QSC GX5 JBL PRX 612m, B.Corde CG7-S118C Shure SM57/58/b58A Audix OM7/i5/D6/ADX51, Senn e865/e609/wireless
                  .... et quelques babioles ;-)

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                  • #10
                    Merci pour vos réponses. Ça me freine un peu ; si la douane déballe le synthé sans savoir ce qu'il y a dedans, & qu'ils n'en prennent pas soin, je crains qu'ils le bousillent. Je me tâte du coup.

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                    • #11
                      Si c'est pas indiscret, c'est pour acheter quoi et où?

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                      • #12
                        Un Elektronika EM-25 en Ukraine. Du coup, une fois tout cumulé, on arrive au prix d'un Juno 6 (voire 60 si on est chanceux) ; du coup, j'hésite. Un Juno-6 &/ou 60, ça vieillit bien ?

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                        • #13
                          La question ne se pose plus, il vient d'être vendu.

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                          • #14
                            Bon si ça peut t'aider ,
                            mon expérience à ce niveau , démontre une certaine pratique de la fameuse roulette russe ...
                            La douane s'intéresse à tout , ce qui est bien normal .
                            Mais souvent tu ne payeras rien ( petit colis et occasions ) , vas donc savoir pourquoi ?
                            De toutes façons je pense qu'il faut la jouer clair :
                            les douaniers font partie de l'élite de l'administration .

                            Maintenant,
                            une occasion a un prix définit par le vendeur , point final .
                            Et un petit 20 °/o supplémentaire pour la France ... :dents
                            Le Modulaire c'est l'art de faire copuler d'excitantes bananes avec un tas de petits trous , pour faire miauler de plaisir , ces oscillateurs dévergondés !

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                            • #15
                              D'Ukraine ? Hem, je pense que tu intéresseras les douaniers
                              Hello, World!

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