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Chansons tombées dans le domaine public...

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  • Chansons tombées dans le domaine public...

    Bonjour ,
    Je cherche donc des chansons connues tombés dans le domaine public.
    J'ai pas trouvé beaucoup d'infos sur le net,

    Pour l'instant j'ai:

    -Summertime (Gerswhin)
    -love me do (Beattles) ?? pas sur???
    -WHEN THE SAINTS GO MARCHING IN
    -Dans les prisons de nantes

    - La jument de Michao
    - Le port de Tacoma
    - Les filles des forges
    - Let my people go
    (merci a bluedid)

    -Jean petit qui danse
    -Boire un petit coup
    -Chevaliers de la table ronde
    -Elle descend de la montagne
    -Alouette

    Vous en connaissez? merci de les ajouter a ma liste!
    L'union fait la force!

    Une merveilleuse année a vous tous!

    :super
    Dernière modification par davidvallet, 29 janvier 2014, 09h32.

  • #2
    Bonjour David, :8)

    Énormément de chansons traditionnelles sont tombés dans le domaine public (ou le sont déjà par leur caractère trad), je pense par exemple aux chansons de marins (anciennes), chansons pour enfant (à part petit papa noël), des chansons folk, celtiques...

    Cela m’intéresse aussi car je ne suis pas vraiment sur si certaines chansons font partie du domaine public ou pas !

    Allez, je me lance :

    - La jument de Michao
    - Le port de Tacoma
    - Les filles des forges
    - Let my people go

    Bonne année aussi et n'hésitez-pas à fournir titre, liens... ...libre de droit

    BlueDid :8)
    La musique c'est la vie en bleu avec... Midjay+, Motif 7 et XF, Pa50, Pa2x, Pa600, clavier maître UF8, Triton, Pa500M88, Zoom H6 et systèmes Linux Debian 9, 10, 11, 12, SID Librazik 2, 3, 4, Mx21 et Ubuntu Studio 18.04, 20.04, 22.04, 23.04 en MAO... ...en fait juste un piano droit son type "bastringue" me suffirait aussi !

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    • #3
      Je ne vois pas trop comment Love Me Do des Beatles peut être qualifiée de chanson tombée dans le domaine public.

      L'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle précise : « L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. »

      Étant donné que Paul McCartney est toujours en vie, il va encore se passer quelques temps avant que Love Me Do soit effectivement tombée dans le domaine public !

      Kronoscopie, tout sur le Kronos

      http://www.kronoscopie.fr

      Commentaire


      • #4
        je doit avouer que j'etais le 1er surpris!.
        rgerde ce lien...
        http://www.byzegut.fr/2013/01/the-beatles-love-me-do-entre-dans-le.html

        Au dernieres nouvelles, la loi aurait changé juste avant...Alors tu aurai raison...
        si c'est le cas, je le vire de la liste...

        Commentaire


        • #5
          Et je dirais même plus : à titre indicatif (car je ne suis pas du tout spécialiste de la question) les droits d'auteur expirent en France 70 ans après le décès de l'auteur, et cette durée semble varier entre 50 et 100 ans selon les pays ... Du moins était-ce encore le cas il n'y a pas si longtemps, car les règles ont changé au niveau européen récemment ...
          Bon, j'ai juste parcouru en diagonale et d'un seul oeil l'article de Wikipedia sur le droit d'auteur, donc ça mériterait une lecture plus attentive ...
          Claviers, MAO : Korg PA4X-76, Kawai ES-920, NI Komplete A-49, Ableton Live Lite
          Son : Yamaha MG10xu, Elokance ELO-800C, KRK Rokit 5 G2, AKG K702

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          • #6
            OK, merci du lien, je vais me pencher sur la législation européenne.
            Kronoscopie, tout sur le Kronos

            http://www.kronoscopie.fr

            Commentaire


            • #7
              Ils semblent y avoir deux droits distincts. Le droit lié à l’œuvre phonographique qui expire 50 ans après sa production et le droit d'auteur qui expire 70 ans après la mort de l'auteur. Dans le cas des Beatles, j'en déduirais que la partition n'est donc pas entré dans le domaine public.

              Et pourquoi "tomber" dans le domaine public ? Ce n'est pas une déchéance ! "Entrer" ou "être transféré" me semble plus adéquat...

              Plus de précisions sur le sujet ici (désolé pour le contexte qui peut être considéré comme politisé du sujet mais l'auteur est un expert de la propriété intellectuelle) : http://scinfolex.com/2012/05/11/sur-...ordeon-pirate/
              Dernière modification par X-dark, 29 janvier 2014, 13h59.

              Kawai MP10
              Akai Advance 61 - Roland A800-Pro - Novation 25SL MkII - Behringer FCB-1010 - M-Audio Uno
              guitare WSL White beauty
              Hohner Melodica Fire
              Adam A5 - AKG K-702 - RME Fireface UCX - RØDE NT1-A
              Sonar Platinum
              Komplete 9, Scarbee Pre-Bass, Soundiron Emotional Piano, Overloud TH2, Overloud Mark Studio 1, AAS Ultra Analog VA-2, Sample Tank 2.5 L, Sonik Synth 2, Jamstix 3 Studio, Sonic Reality Drum Masters, Nomad Factory Integral Studio Pack III ...

              Commentaire


              • #8
                On peux rajouté quelque musique comme:

                - là marseillaise (il est interdit dé là parodier)
                - ode to Joy
                - la majorité des chants paillard
                - beaucoup de musique classique y son aussi normalement (bethoven, Mozart, bach,...), mais faudrait vérifier pour sa?
                - presque tout les chants révolutionnaire ( l'international, la bute rouge, le temps des cerises,...)
                ....

                Après ccertaines son dans le domaine publique mais peuvent pas être modifié (ou parodier), d'autre on le droit. Les musiques peuvent être dans le domaine public mais pas forcément les paroles ou inversement.

                Il faut rappeler que les loi des droit d'auteur ne son pas les même suivant les pays, je pense qu'il doit y avoir des lois "international", pour gérer tous sa entre les divers pays.

                Après je le répète souvent mais en France on est libre de reprendre n'importe quel chanson il est seulement interdit de gagner de l'argent avec une reprise ou de s'approprier une chanson qui nous appartient pas.
                C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

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                • #9
                  Envoyé par skunk Voir le message
                  Après ccertaines son dans le domaine publique mais peuvent pas être modifié (ou parodier), d'autre on le droit.
                  A part la Marseillaise qui a peut être des restrictions particulières à cause de son utilisation en tant qu'hymne national, je ne vois pas comment une œuvre dans le domaine publique pourrait être restreinte en terme de modification.

                  Envoyé par skunk Voir le message
                  Après je le répète souvent mais en France on est libre de reprendre n'importe quel chanson il est seulement interdit de gagner de l'argent avec une reprise ou de s'approprier une chanson qui nous appartient pas.
                  As-tu une source pour soutenir tes propos qui me semblent plus que contestables ?

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                  • #10
                    Salut xdark

                    Effectivement la marseillaise est interdite d'être parodier. Mais il y en à d'autre, car libre de droit dit simplement qu'on à pas à payer de droit d'auteur pour une reprise et ne dit pas si elle pas protégé pour d'autre raisons (comme la marseillaise qui est protégée par la loi française).

                    Faudrait pour la sources que je recherche sur legifrance (site officiel pour les texte de loi) l'article exacte qui site mes propos et que je le mette en lien.

                    Mais il faut bien comprendre les subtilité. Quand tu fait une reprise chez toi devant quatre pote, rien t'oblige de payer les droit d'auteur car tu touche pas d'argent, un concert gratuit à la fête de la musique tu fait une reprise tu gagne pas de tune tu as pas de droit d'auteur à payer .... si il fallait payé les droit d'auteur alors la on serait tous fraudeurs.

                    Par contre une reprise dans un bar tu fait un concert gratos le patron du bar vend de l'alcool donc le concert n'est plus vraiment gratuit. Maintenant en applicant le texte devant un tribunal, car la sacem peut te demander de payer mais peux t'obliger (le seul moyen de t'obliger est que le comptable public émettent un titre de perception), sa peux ce discuter car dans l'absolu tu n'a reçut aucune source financière, juste le patron qui en gagner avec ta reprise.

                    ""(Maintenant un prof de guitare ou piano .... qui fait une reprise doit payé des droit (la je croit que sa se passe autrement mais la faut que je vérifier), car la y à un gain d'argent avec une oeuvre qui lui appartient pas.)"" je rectifie ce point car la apparemment ce cas fairai partit des exceptions??

                    Bon c'est que des exemples comme sa qui me vienne, toute mes source me vienne de mon frère qui est avocat aux barot de paris à la cour de cassation, voilà pourquoi j'ai pas de lien directe. A chaque question juridique liées à la musique que je me pose c'est mon frangin ou un de ces confrère qui me réponde (après recherche). Je précise que si j'affirme, c'est que je suis sur à 100%, c'est pour sa que sa reste rare que j'affirme.

                    Musicalement mat
                    Dernière modification par skunk, 04 février 2014, 11h09.
                    C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

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                    • #11
                      Après une petite recherche, pour affirmer es propos il faut aller chercher l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, il faut ensuite fouillé dans le autre article. Je met l'article citée en lien. Sur Wikipédia il y a un très bonne article aussi.

                      Dernière modification par skunk, 04 février 2014, 11h03.
                      C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

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                      • #12
                        Envoyé par skunk Voir le message
                        Effectivement la marseillaise est interdite d'être parodier. Mais il y en à d'autre, car libre de droit dit simplement qu'on à pas à payer de droit d'auteur pour une reprise et ne dit pas si elle pas protégé pour d'autre raisons (comme la marseillaise qui est protégée par la loi française).
                        Certes mais hormis le cas de la Marseillaise, je ne vois pas d'autres raisons.

                        Envoyé par skunk Voir le message
                        Mais il faut bien comprendre les subtilité. Quand tu fait une reprise chez toi devant quatre pote, rien t'oblige de payer les droit d'auteur car tu touche pas d'argent, un concert gratuit à la fête de la musique tu fait une reprise tu gagne pas de tune tu as pas de droit d'auteur à payer .... si il fallait payé les droit d'auteur alors la on serait tous fraudeurs.
                        Théoriquement "quatre potes" n'est plus le cercle familial. Maintenant la fraude est impossible à constater si ça se passe chez toi...
                        La fête de la Musique est un cadre très particulier. C'est une tolérance de la SACEM sans aucun cadre légal : http://scinfolex.com/2011/06/21/peti...-par-la-sacem/


                        Envoyé par skunk Voir le message
                        Par contre une reprise dans un bar tu fait un concert gratos le patron du bar vend de l'alcool donc le concert n'est plus vraiment gratuit. Maintenant en applicant le texte devant un tribunal, car la sacem peut te demander de payer mais peux t'obliger (le seul moyen de t'obliger est que le comptable public émettent un titre de perception), sa peux ce discuter car dans l'absolu tu n'a reçut aucune source financière, juste le patron qui en gagner avec ta reprise.
                        Ce n'est plus le cadre familial donc gratuité ou pas il y a obligation de demande d'autorisation. L'exemple de la chanson d'Hugues Auffray reprise dans un spectacle d'école est là pour le confirmer : http://www.pcinpact.com/archive/3020...la-Sacem-r.htm

                        Envoyé par skunk Voir le message
                        ""(Maintenant un prof de guitare ou piano .... qui fait une reprise doit payé des droit (la je croit que sa se passe autrement mais la faut que je vérifier), car la y à un gain d'argent avec une oeuvre qui lui appartient pas.)"" je rectifie ce point car la apparemment ce cas fairai partit des exceptions??
                        Il s'agit de l'exception pédagogique. A voir dans quel mesure le cours par un prof indépendant rentre dans ce cadre. Et le texte rajoute ce point : "et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire". Donc pas d'autorisation nécessaire mais une indemnisation demandée.

                        Envoyé par skunk Voir le message
                        Bon c'est que des exemples comme sa qui me vienne, toute mes source me vienne de mon frère qui est avocat aux barot de paris à la cour de cassation, voilà pourquoi j'ai pas de lien directe. A chaque question juridique liées à la musique que je me pose c'est mon frangin ou un de ces confrère qui me réponde (après recherche). Je précise que si j'affirme, c'est que je suis sur à 100%, c'est pour sa que sa reste rare que j'affirme.
                        La seule source valable c'est le texte de loi. Tout le reste n'est qu'interprétation et déformation par des intermédiaires.

                        Kawai MP10
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                        • #13
                          Envoyé par X-dark Voir le message
                          Certes mais hormis le cas de la Marseillaise, je ne vois pas d'autres raisons.


                          Théoriquement "quatre potes" n'est plus le cercle familial. Maintenant la fraude est impossible à constater si ça se passe chez toi...
                          La fête de la Musique est un cadre très particulier. C'est une tolérance de la SACEM sans aucun cadre légal : http://scinfolex.com/2011/06/21/peti...-par-la-sacem/



                          Ce n'est plus le cadre familial donc gratuité ou pas il y a obligation de demande d'autorisation. L'exemple de la chanson d'Hugues Auffray reprise dans un spectacle d'école est là pour le confirmer : http://www.pcinpact.com/archive/3020...la-Sacem-r.htm


                          Il s'agit de l'exception pédagogique. A voir dans quel mesure le cours par un prof indépendant rentre dans ce cadre. Et le texte rajoute ce point : "et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire". Donc pas d'autorisation nécessaire mais une indemnisation demandée.

                          Pour a marseillaise y a une raison , c'est qu'elle est protégé par la loi, et qu'elle à un passé historique. D'autre chanson su surement protégé par la loi (française ou d'autre pays), pourquoi cela s'appliquerait seulement à cette chanson, d'autre on un passé historique (je n'en site pas car je ne sais pas s'elles ont une protection particulière)

                          La seule source valable c'est le texte de loi. Tout le reste n'est qu'interprétation et déformation par des intermédiaires.
                          Pour la fête de la musique ok, mais si tu li bien les chose, et que tu fouille plus dans les article tu t'apercevra que j'ai raison dans ce que j'affirme.

                          Pour l'histoire des profs de musique je me plantait aux et j'ai effectivement rectifié (mais j'ai juste rajouté une pour pour montré mon erreur). Mais j'en parle pas plus je ne connais pas ce domaine.

                          Deuxièmement une loi ne ce li pas, elle s'interprète et s'applique par la suite, un article donne lieu à d'autre article et ainsi de suite.

                          Et pour finir tes liens ne prouve rien du tout. Tout les artiste ne dépendent pas forcément de la SACM. Ensuite la SACEM, a juste le droit de te demandé de payé, mais ne peu pas t'obligé ou te contraindre, donc la seul et uniquement référence r le droit d'auteur reste un texte de loi. la SACEM n'est qu'un organisme qui gère les droit d'auteur (entre autre, mas pas seulement, Loing de là, ais rot long de tout cité) à la place d'un ou plusieurs artiste, mais la SACEM, peux être remplace par d'autre moyen.

                          Donc je réaffirme et je te laisse maintenant vérifié et te renseigné, ou croire ce que tu veux (c'est pas du tout mo problème), l'ors de n'importe qu'elle concert gratuit, si une reprise d'une chanson est faite les droit d'auteur ne son pas obligatoirement à payé ! Enfin bref je te laisse pensé come tu veux sur le sujet, j'a exposé suffisamment mon point de vue, j'ai pas à me justifié d'avantage, je clos le hors sujet!
                          C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

                          Commentaire


                          • #14
                            Coucou !

                            Je fais remonter ce post car je me refais un répertoire ou il y aura un mélange trad / musique libres (ou moins) du monde entier...

                            A priori, je pensais que Le port de Tacoma était libre de droit mais je n'en suis pas sur du tout même si cela parait être du type "trad marin", à voir...

                            En tout cas, si vous avez des liens pour justement avoir des infos sur le sujet (tout style de musique), cela serait sympa

                            Bonnes fêtes de la carotte et du chocolat noir !

                            BlueDid
                            La musique c'est la vie en bleu avec... Midjay+, Motif 7 et XF, Pa50, Pa2x, Pa600, clavier maître UF8, Triton, Pa500M88, Zoom H6 et systèmes Linux Debian 9, 10, 11, 12, SID Librazik 2, 3, 4, Mx21 et Ubuntu Studio 18.04, 20.04, 22.04, 23.04 en MAO... ...en fait juste un piano droit son type "bastringue" me suffirait aussi !

                            Commentaire


                            • #15
                              Faut vérifier la date des décès de tous les auteurs (compositeurs, paroliers) et attendre 70 ans + prorogations de guerre. Par exemple pour Piaf, son principal parolier Charles Dumont est toujours vivant (88 ans). Va falloir être patient..

                              Sinon une recherche sur Google
                              http://www.inlibroveritas.net/catego...yrics-chansons
                              ou encore
                              http://www.aventdudomainepublic.org/+-Musique-+

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