Utilisation de mes morceaux : droits?

[cartman49]

Salut!

J'ai été contacté par une galeriste Allemande qui veut utiliser un de mes morceau de mon dernier EP pour son site web, mais aussi pour ses représentations physiques et vidéo. Seulement elle me demande un seul morceau mais que je dois modifier en deux variantes, une version sans les drums et une version rallongée où là j'aurais un peu de travail car je devrait me remettre à recomposer certaines choses pour le rallonger et ainsi refaire un mixage et éventuellement refaire faire le mastering par un professionnel. Elle me propose un paiement et bien évidemment de me citer, mais elle veut que le deuxième morceau ne soit utilisable que par sa galerie, dans le cas où quelqu'un d'autre voudrait l'utiliser elle veut qu'il site le nom de sa galerie.
Ce qui me fait peur c'est que mon deuxième morceau finisse entre ses mains comme si elle en était la créatrice...

J'aurais donc voulu savoir au niveau des droit comment ça se passe? J'ai déposé mes morceaux chez un huissier pour protéger les risques de plagiats..., mais en revanche en cas d'utilisation avec paiement je n'ai pas de droits réels. Donc est-ce qu'il est possible de déposer le morceau à la SACEM juste pour ça? Et que eux gèrent ensuite les revenus sur le morceau et voient avec la galeriste directement?
Y'en a déjà qui ont fait des projets comme ça? Comment vous avez procédé?

Merci!

[coyote14]

Déjà félicitations! Perso, ça m'est jamais arrivé.

Ensuite, si elle fait la démarche de te demander, c'est déjà bon signe, niveau honnêteté. J'en connais quelques uns qui se seraient servi sans vergogne.

Sans être spécialiste, je crois qu'il faut dissocier 2 aspects des choses:
- le travail de composition. Si l'artiste en question te commande une oeuvre, ou la modification d'une oeuvre, elle doit t'en faire expressément la demande et la rémunérer en tant que tel.
- les droits: Elle peut te demander, en plus, de t'en acheter les droits. Là, c'est plus compliqué, parce que tu peux en céder tout ou partie. Si tu cèdes la totalité, alors oui, c'est comme si elle en devenait la détentrice.

Je passe la main à ceux qui ont déjà pratiqué, ce qui n'est pas mon cas.

[cartman49]

Merci!

Oui déjà elle me demande donc c'est un signe d'honnêteté.

En fait j'avais mal lu car c'est en anglais donc bon y'a des phrases qui portent à confusion. En fait elle veut que je lui crée un morceau (ou un genre de version rallongée d'un morceau existant) et que ce morceau lui soit réservé uniquement pour sa marque, j'en serais toujours le créateur mais ce morceau n'aurait pas l'autorisation d'être utilisé pour autre chose en gros (comme si je faisais un gingle de pub exprès pour une grande marque). En gros le titre du morceau serait le nom de sa galerie, mais le nom d'artiste resterait le même.

Pour le contrat est-ce qu'il serait possible d'en faire un genre à l'amiable ce qui m'éviterais de passer par la SACEM? Après il faut que ça ai un minimum de valeur donc bon.
Et par la SACEM comment ça se passe en gros je dépose le morceau, et je dis à la fille de voir directement avec la SACEM? Et ensuite il me reversent ma part? Est-ce qu'il y a des conditions? (je pensais que pour pouvoir déposer un morceau à la SACEM il fallait déjà avoir fait des représentations publiques et passer à la radio?).
Car bon imaginons que sa marque se développe et que mon morceau soit utilisé pendant 10 ans, par la SACEM j'imagine qu'ils gère en fonction de la durée d'utilisation....

[cartman49]

Merci Analog!
Ok donc pour le contrat à l'amiable ça peut le faire, il faut bien penser à mettre tous les détails par contre.
Pour la SACEM le mieux je pense est que je les appelle demain pour voir ça en détail. Par contre si c'est payant c'est un peu dommage.
Sinon tu dis que si j'adhère à un contrat SACEM, mes autres morceaux sont protégés par défauts? Genre même ceux de mon premier album qui ont une licence Creative Commons? Comment c'est possible ça?

[cartman49]

Bah ça peut être un avantage aussi car bon ça évite de re-déposer chacune de nos oeuvres à chaque fois et tout se fait tout seul si quelqu'un utilise un morceau, par contre genre si je remets un nouvel album en vente sur iTunes par exemple, ils le facturent?, ou le premier forfait que je paye est définitif? D'ailleurs ça correspond à combien en € environ ce forfait?

[cartman49]

Merci pour le lien, je vais les appeler plutôt car bon Neuilly c'est pas la porte à côté pour moi!

[J-T]

Une fois adhérant, la SACEM considère que tout tes morceaux sont protégés par défaut mêmes ceux que tu n'a pas envoyés

Là tu te trompes, ne sont protégé par la SACEM, uniquement les oeuvres déposées à la SACEM, et seulement ceux là, la SACEM ne peut pas deviner ce qui a été créé par l'artiste, et le rémunérer en conséquence.

De plus, le dépot des oeuvres sont enregistré avec une date de dépot, ce qui est une preuve qu'à telle date cette oeuvre à été déclarée par le compositieur ou l'auteur, et qu'elle lui appartient, et si quelqu'un vient déposer la même oeuvre quelques jours, ou quelques mois plus tard, le créateur de l'oeuvre as une preuve qu'il en est l'auteur originial, la date de dépot faisant fois, car si il ne le fait pas, et qu'on lui vole son oeuvre, il lui faudra prouver qu'il en es le créateur, et là il n'est pas sortie de l'auberge.

Donc le seul conseil que je puisse donner avant de faire quoi que ce soit, c'est de déposer ses oeuvres à la SACEM, on paye une seul fois quand on s'inscrit, aprés les dépots sont gratuit normalement, je crois même que maintenant on peut déposer les oeuvres directement enregistrés sur CD, alors qu'à une époque ce n'était que sur partitions.

Pour ce qui est des droits, il ne faut pas rêver, tu touches que si ton oeuvre est vraiment exploité à grande échelle, voir diffusée à la TV, dans le cadre d'une galerie il ne faut pas trop rêver.

Cartman49, si tu veux des renseignements, va voir ta SACEM locale qui te donneront toutes les réponses à tes questions, il y a un bureau sur Angers, tu peux même leurs poser des questions au sujet de ce que te demande la personne de la galerie.

[cartman49]

J'appellerai pour en savoir plus, faut pas non plus que ça me coûte trop cher et que ça me prenne la tête dans des textes et conditions interminables.

[J-T]

Là tu parles d'oeuvres commercialisées, qui sont protégées dés lors qu'elles sont commercialisée sur un support tel qu'un CD par exemple, qui est aussi déclarée entre autre à la SDRM, mais une oeuvre non commercialisé, si tu ne l'a pas déposée à la SACEM elle n'est pas protégée si tu ne la dépose pas.

Dans le cas de Cartman49, si il ne dépose pas son morceau avant, il peut se la faire voler, vu qu'elle n'est pas exploité commercialement.

Le fait de jouer un morceau en publique non déposé et non commercialisé par exemple, peut te valoir le vol de ton oeuvre par quelqu'un de peut scrupuleux qui se trouve dans l'assistance, surtout avec les téléphone portable n'importe qui peut enregistrer ton concert en live, et le lendemain faire un dépot d'un de tes morceaux, et là tu l'as dans l'os si il n'est pas protégé !!!

Par conte effecdtivement si tes créations sont gravées sur CD et vendu dans le commerce, la déclaration est faite automatiquement avant pressage, car aucun pressages ne peut être fait sans déclaration SACEM et SDRM il me semble, et le CD lui même vaut dépot.

[cartman49]

En fait j'ai fait protéger les morceaux de mon premier et deuxième album chez un huissier et pour le second album uniquement je l'ai mis en vente digitale sur des sites comme iTunes, Amazon, Fnac.... entre autres via un service qui s'occupe de tout ça (Zimbalam). Le morceau que je vais devoir utiliser et rallonger est déjà protégé et commercialisé.

[J-T]

Analog80, effectivement on ne s'était pas compris , car je parlais d'oeuvre non commercialisées, ce qui avait l'air d'être le cas pour Cartman49, vu que c'était une exclusivité pour une galerie, non commercialisée dans le commerce, et qu'il n'a pas l'air d'être inscrit à la SACEM.


Cartman49, le problème de faire protéger tes albums chez un Huissier, premièrement ça doit te couter plus chère qu'un dépot SACEM/SDRM normal je pense, de plus si ton oeuvre est diffusée, tu ne toucheras jamais tes droits d'auteur.

Normalement toutes reproductions mécanique (CD) doit être déclarées à la SDRM avant gravure il me semble, et si c'est déposé à la SDRM, inutile de les déposer chez un huissier, car il me semble bien que la déclaration SDRM vaut dépot SACEM, mais je n'en suis pas sur.

On peut protéger une oeuvre même si ce n'est pas la version définitive, du moment que la trame principale y est, aprés ce ne sont que des arrangements de l'oeuvre.

Pour revenir à ton morceau, je pense que la personne ne veut pas te déposséder de ton morceau, elle veut une version spéciale réarrangée exclusive pour sa galerie, ses vidéos.

Le morceau reste le même, car la trame ne changera pas, mais juste l'arrangement, aprés il faut que tu fasses cela dans les règles de l'art niveau contrat, car on ne sait jamais, la personne peut être honnête, ou malhonnête.

Vois avec la SACEM il pourront trés certainement t'aider, ou sauront te dire à qui demander de l'aide.

[pplemoko]

Sinon pour amener de l'eau à ton moulin la protection des morceaux reconnu par la loi sont:

1) les organismes tels que, la sabam ou la sacem
2) s'envoyer la musique ou la partition par recommandé et ne jamais ouvrir le courrier
tant que il n'y a pas litige
3) l'enregistrer chez un huissier

[tinou13]

félicitations cyril
moi je te dit juste un truc , direction Sacem !!!
et de bien lire et surtout comprendre le contrat

[Dv]

Il me semble que l'obligation de déclaration à la SACEM (une fois qu'on est adhérent) porte non pas sur la commercialisation, mais bien sur l'exploitation en effet.
Ce qui veut dire qu'il suffit que l’œuvre soit diffusée ne serait-ce qu'une fois d'une manière ou d'une autre même gratuitement (radio, manifestation, illustration sonore, etc...) pour qu'on soit dans l'obligation de la déposer.

[dids]

car il me semble bien que la déclaration SDRM vaut dépot SACEM, mais je n'en suis pas sur.

je crois que non, mais faut vérifier, quand même...
Le CD que j'ai enregistré a été déclaré à la SDRM pour l'autorisation de pressage, mais on n'a pas pour autant fait grand chose de plus coté SACEM...

Sinon pour amener de l'eau à ton moulin la protection des morceaux reconnu par la loi sont:

1) les organismes tels que, la sabam ou la sacem
2) s'envoyer la musique ou la partition par recommandé et ne jamais ouvrir le courrier
tant que il n'y a pas litige
3) l'enregistrer chez un huissier

y'a l'enveloppe Soleau aussi (cf l'INPI: http://www.inpi.fr/fr/services-et-pr...pe-soleau.html) mais c'est valable 10 ans maximum et faut sortir des partoches (ou extraits de partoces avec les thèmes, etc)...