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Les séquences et droits d'auteur?

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  • Les séquences et droits d'auteur?

    Je me posais une petite question.:mefie

    Est-ce que la séquence qui est enregistrée sur le preset d'usine d'un synthétiseur est soumise aux droits d'auteur ou de constructeur?

    Je m'explique: mon Prophet6 possède sur chaque preset une séquence définie par le constructeur. On peut bien-sûr jouer le son du preset sans la séquence, mais on peut déclencher cette dernière également.
    Il se trouve que le preset 324 du P6 possède une séquence qui irait parfaitement dans un morceau que je suis en train de composer (sur les refrains notamment), mais je ne veux pas m'en servir si elle est protégée.

    Vos avis?

  • #2
    Ta question (pertinente) a déjà été soulevée sur AK sans qu'une réponse avertie puisse y être apportée. Dans le cas précis que tu cites, le constructeur n'ayant certainement pas pris de "liberté" avec la législation, ces séquences sont sans doute soit libres de droits, soit suffisamment courtes (moins de trois mesures) pour entrer dans le périmètre de ce qui est autorisé. Mais pour être tout à fait certain de pouvoir faire ta création, mieux vaut se renseigner auprès de personnes ayant une formation en droit commercial et/ou de la propriété intellectuelle et artistique.
    Dernière modification par Semantix, 23 juin 2016, 15h07.
    KORG Pa800 - KORG Pa4X - Mes Contes Fantastiques
    Il vaut mieux mobiliser son intelligence pour des bêtises que de mobiliser sa bêtise pour des choses intelligentes.

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    • #3
      Non aucun droit de propriété sur ce type de machine . ni même les softs . Vous imaginez bien qu'ils n'en finiraient pas de porter plainte . Donc tu peu y aller les yeux fermer . Car de toute facon , tu as déjà payé les droit indirectement en achetant la machine .
      Mon Blog :http://the-venom-synth.over-blog.com/
      Site Web : http://frissonreynald.wix.com/compositeur
      Soundcloud : https://soundcloud.com/rey-frisson
      Page Facebook : https://www.facebook.com/frissonreynald/

      Mon Matos : Ma Créativité.

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      • #4
        Merci Reynald et Semantix pour vos réponses éclairées et éclairantes.:super

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        • #5
          Envoyé par Frisson reynald Voir le message
          Non aucun droit de propriété sur ce type de machine . ni même les softs . Vous imaginez bien qu'ils n'en finiraient pas de porter plainte . Donc tu peu y aller les yeux fermer . Car de toute facon , tu as déjà payé les droit indirectement en achetant la machine .


          +1

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          • #6
            Envoyé par valmarie Voir le message
            +1
            Ok, merci de confirmer.:super

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            • #7
              bonjour les amis

              effectivement, sauf avis contraire de la part du fabriquant, il n'y a pas de droit d'auteur sur ces machines
              mais attention, on ne sait jamais, imaginons qu'un tube est crée avec une machine et que ce tube rapporte des millions et des millions
              il existe toujours une possibilité d'avoir des nouvelles d'un avocat
              restons prudent
              lire le mode d'emploi qui contient un texte qui n'est jamais lu et qui parle de la garantie, droit d'auteur, etc...

              amicalement

              Roland

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              • #8
                Envoyé par Bernardroland Voir le message
                lire le mode d'emploi qui contient un texte qui n'est jamais lu et qui parle de la garantie, droit d'auteur, etc...
                Le mode d'emploi du Prophet6 est très succinct.
                Il ne contient aucun article parlant des séquences ou arpèges des presets.

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                • #9
                  Envoyé par Foreverchild Voir le message
                  Merci Reynald et Semantix pour vos réponses éclairées et éclairantes.:super
                  Malgrés tout, il est possible que des sociétés vienne revendiquer "des droits" sur ta musique en abusant de ce que l'on appelle faux positifs a des fins de monétisation (une arnaque bien rodée avec la participation active de youtube en particulier).

                  Commentaire


                  • #10
                    Je pense que le plus simple est d'envoyer un mail à la marque afin d'être vraiment sur. J'ai déjà lu sur certains produits dans les notices, des informations sur des droits, mais c'est rarement clair. Un mail en gardant précieusement la réponse seras une garantie.

                    Mat
                    C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

                    Commentaire


                    • #11
                      Envoyé par skunk Voir le message
                      Un mail en gardant précieusement la réponse seras une garantie
                      Dans le code civil, la législation reste prudente avec la reconnaissance juridique des mails.
                      Ainsi, elle pinaille un peu : « sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité. »
                      Ainsi que l'a très justement souligné Roland:
                      imaginons qu'un tube est crée avec une machine et que ce tube rapporte des millions et des millions il existe toujours une possibilité d'avoir des nouvelles d'un avocat
                      Deux articles intéressants à lire (complètement):

                      1. La reconnaissance en droit positif de l’écrit électronique : La reconnaissance en droit français de l’écrit électronique est intervenue sous l’impulsion une fois de plus des instances...
                      KORG Pa800 - KORG Pa4X - Mes Contes Fantastiques
                      Il vaut mieux mobiliser son intelligence pour des bêtises que de mobiliser sa bêtise pour des choses intelligentes.

                      Commentaire


                      • #12
                        Ouais certe mais bon sa reste une trace et je pense pas qu'ils fairont une lettre....
                        C'est bizarre j'ai les mains qui sentent la viande

                        Commentaire


                        • #13
                          Rien ne t'empêche de t'inspirer, fabriquer ta propre séquence et basta…
                          Si le bleu de sienne est si particulier, aucun peintre ne s'est vu attaqué pour son utilisation… donc attends… 50 ans…:trinque

                          [Cf saceml, cf discussion] "Ce que tu déposes en tant qu'arrangement, comme son nom l'indique, c'est l'arrangement de ta ligne mélodique. L'harmonisation et l'orchestration (le score, qui est le déroulement dans son intégralité de ton morceau avec
                          toutes les parties orchestrales" on ne dépose pas une ligne midi… C'est parce qu'on a déposé le score que le midi "peut tomber" dans la propriété de l'auteur… pas le contraire… me semble-t-il… De la même façon, on ne trouve pas de riff connu ou mélodie qui ne soit tombée dans le domaine public…
                          Seuls les artistes et les enfants voient la vie telle qu'elle est. :coucou
                          ¬ ¬ Rɬ| | Rɬ ¬

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                          • #14
                            Merci pour vos réponses.

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