QQ'un pour un tuto sur l'aspect juridique de nos créations et interprétations ?

[arnahude]

Petite idée qui me vient à l'esprit en parcourant le forum... Est-ce que vous auriez des éléments simples à mettre en commun pour résumer le cadre juridique dans lequel on baigne pour tout ce qui touche à nos compos, reproductions, diffusions ?

Petite question de départ, qu'est-ce que je risque à diffuser mes compos sur le net ? Comment puis-je les protéger facilement (si besoin est) ? Quels sont les coûts et les éventuels défauts ?
Par exemple, je sais qu'il y a la SACEM en France et les CreativeCommons. Mais quelles sont les différences notoires et qu'est-ce que ça vaut ? Et pourquoi il n'y a pas que la SACEM sur le "marché" ?

Par avance, merci pour vos contributions :D

[teejy02]

Ma reponse ne m'apportera qu'un UP car je ne sais pas te repondre, mais ta question est trés interessante, il y aura bien un membre super calé pour t'eclairer.

A+

[cariboune]

Quelques piste abordées lors de cette discussion... que je voudrais remettre au gout du jour d'ailleurs

http://www.audiokeys.eu/forum/showthread.php?t=5653

[starfish]

La sacem ! qu'est ce que c'est ?

tout d'abord c'est un organisme qui est censé protégé tes oeuvres contre le vol et le plagia. si tu t'envoie a toi meme tes oeuvres par courrier en recommandé et accusé de récéption (surtout), il ne faut pas l'ouvrir en tous les cas. pourquoi? et bien la date et l'heure font foi devant un huissier de justice, grace a la poste et son tempon (gnahahah!) qui constatera que l'oeuvre fut crée enterieurement au plagia, petit prbleme il faut de sérieux avocat et du frique!!!
Lorsque l'on cotise (et oui) a la sacem et declare ses creation a la sacem c'est eux qui s'occupe de tous cela, voila pourquoi malgrés quelques different generationel (ya plein d'vieu le d'dans je rigole !!!!) j'aime ma petite sacem, sans compté que si tu te decarcasse un peut tu reçois un p'tit monnaie et cotise retraite musicien.
faut faire des concerts et remplir les carnets jaunes en eyant une fiche spectacle bien remplis des deux coté si possible.

[starfish]

sacem sdrm by starfish

Petite idée qui me vient à l'esprit en parcourant le forum... Est-ce que vous auriez des éléments simples à mettre en commun pour résumer le cadre juridique dans lequel on baigne pour tout ce qui touche à nos compos, reproductions, diffusions ?

pour vendre des CD ou autre support, quelque soit l'oeuvre, il faut payer la sdrm (societé des droits de reproduction mechanique) ça c'est une partie l'etat et une autre la sacem qui peçoit cela

Petite question de départ, qu'est-ce que je risque à diffuser mes compos sur le net ?

pour l'instant c'est le flou le plus totale, les politiques se plantent contre des multinationals hyper friqué qui refuse de payer des droits d'auteur compositeur, une infime partie adherent a une sorte de chart, qui ne rapporte que 1.1% sur 755,8 m d'euros

Comment puis-je les protéger facilement (si besoin est) ? Quels sont les coûts et les éventuels défauts ?

pour la sacem c'est entre 118 et 130 euros par ans,le premier versement doit etre fait en cheque, déduit par la suite sur ton compte sacem, ainsi que d'autre frais, les gains retribué par la sacem sont soumit a tva et divers taxe française et declarable aux fisc (a mettre soit meme sur la fiche de delaration)
Par exemple, je sais qu'il y a la SACEM en France

ça je connait

et les CreativeCommons. Mais quelles sont les différences notoires et qu'est-ce que ça vaut ?

bonne qustion mais je crois que les deux sont pote pour les droits dit de l'etranger, 9,7% du chiffre d'affaire c'est pas baisef non plus

Et pourquoi il n'y a pas que la SACEM sur le "marché" ?


Par avance, merci pour vos contributions :D

la sacem c'est français et je croit, assez ancien. et c'est la loi du "vrai" commerce: evité les monopoles